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Nevertheless, this work is expensive, so in order to keep providing this resource, we hâve taken steps to prcvcnt abuse by commercial parties, including placing lechnical restrictions on automated querying. Si la concession de Douid k la frontière belge n’était pas octroyée ou cédée k la Compagnie d’Anvers-Douai, et que le traité ne devînt défi- nitif que pour la section d’Anvers à Tournai et de ses deux embranche- ments de Contich et de Denderleeuv, les chiffres ci-dessus fixés pour prix de cession seraient proportionnellement réduits à kilom. Please do not remove it. L’opération contraire consiUoe le déchargement. Lee concessions obtenues Boccessivament sont: Tout membre qui désirerait faire mettre une question h l’ordre du jour, devra accompagner d’un exposé des motifs la demande qu’il adressera i cet eBiet au Comité, lequel peut toutefois dispenser de cette obligation.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 26.2 MBytes

En face du bitimeni aux recettes et du côté opposé par rapport aux voies, te Département des travaux publics pourra exiger ta construction d’un abri avec trot- toirs pour les vojageurs. Voir wge OS du pr. Dans les trois mois de la date de l’approbation dn tracé el du profil en long du chemin de fer, les coQcessi on n aires présenteront des projets complets et détaîlléii de lODS les ouvrages et Toumitares nécessaires pour l’étahlissement dn chemin de Ter, de ses stations et dépendances quelconques, ainsi que les plans terriers de tontes les propriétés bltles et non blties qu’il sera nécessaire d’acquérir par voie d’expropriation forcée. A défaut de stipulations expresses dans la convention spéciale, le tnaxiffiHm d’in- clinaison des pentes et rampes sera déterminé par le Ministre des travaux publics, selon la conâguration du terrain et la direction des transports les plus importants. D’après des calculs hypothétiques, la réforme des tarifs aurait coûté , fr. Par exception ï l’article 65, éa cas de retard de pins de six heures dau l’arrivée des trains, i’udminliiration n’est responsable dn préjudice éprouvé que jnsqn’à coacnrrence dn prix de transport.

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Ce personnel sera assez nonbreui pour qu’aucune partie du service ne puisse jamais rester en souffrance. Les délais fixés pour l’achèvement des travaux d’exhaussement et de renforcement de la digue du Comte Jean sont prorogés au 1″ jan- vieret ceux pour la mise en exploitation du chemin de fer, au 1″ juillet L’opération contraire consiUoe le déchargement. La Société coacessionnaire s’engage à exécuter ces derniers travaux, préalablement à l’établissement du chemin de fer, moyennant un prix defr.

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Rlles seront pavées ou empierrées suivant que les voies de communication dont elles font partie sont elles-mêmes pavées ou empierrées. Recelte mojenne des trtnsports par unité du trafic et par unité kllo- raétriqae XVI.

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Au delï de ce minimum, la taxe s’applique de 10 en 10 kilogr. Tout paquet, colis oa ballot doit être convenablement emballé et porter une marqne od une adresse bieo lisible. A partir du 15 mars. Il eu serait tenté une seconde sur les mêmes bases, daus li: La réeipëdilion de cea biehes va point de dépan est soBMiise t nn droit d’enre- gistrement de 50 centimes par expëditioo.

Cette négociation est avantageuse aux intérêts dqla Compagnie, en lui permettant de continuer k faire tous ses achats et payements au comptant, sans avoir jamais k stipuler des délais avec ses fournisseurs.

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Les mandata télégraphiques ne peuvent être délivrés qu’à l’interven- tion d’un bureau de posta, où les fonds doivent avoir été versés au préa- laUe. Les security.exf ont la faculté de ism.6055 snr la lettre de voiture la valeur d’après laquelle ils veulent être indemnisés en cas de perte ou d’avarie de leur lis ont également la bcnlté de Bier l’Indemnité il leur payer en cas de retard dans l’arrivée t destination de la marchandise.

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CbeT du l » bnreatt.

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Les transports 1 petite Titesse ont lien par les trains mixtes et les trains de mar- diudises k désigner également par l’administration. Let intAessés ont la benlté de se servir de loU antre intennédiaire on de iears propres eberao.

Ponr la l » classe, k raison des prix Indiqués au barCme. Les marchandises dont le poids est inférieur 1 kilog.

SI le concessionnaire cédait sa concession à une Société anonyme, le capital è. Le prit du matériel, Qxé par expertise contradictoire, sera payé anx coucession- Art.

Les bases actuelles du tarif des voyageurs, filées securiy.exe Le premier alinéa de l’art. It has survived long enough for the copyright to expire and the book to enter the public domain.

Des eipédilions dùmeol cenifiées des procës-verbaui de bornagedu pian cadastral et de l’étal descripfirprémentioDDés, seront dressées, aux frais des cou- cessionnaircspour être déposées dans les archives du Département des dim.6055 publics.

A compter du l »janv IO0 plan do cadastre pdo une ligne rouge qai ponm être interrompue dans les conrbes. Le Ministre des travaux publics, considérant qu’il est n mettre les mînima des taxes du tarif 3 et des tarifs spéciaux d’exporta- tion mieux en rapport avec le tonnage du matériel de transport, d’amé- liorer, en TUe du même résultat, les dispositions relatives aux abonne- ments et de modifier les prix de security.exf dea colis vides en retour: Raccordemenl ï ladite ligne prindpale BrageslBIaaiieniwrgh, liée embriDchement vers Hejst 9.

Tableau de l’emploi et de la circulation du matériel des raospom. Free Internet download manager Rating: